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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCEs
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6T'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6T'S
HARRY'S FRANCE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3208767
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013
6T\'S de HARRY\'S FRANCEs

Présentation de la marque 6T'S

Déposée le 10 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 6T'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCEs domicilié(e) Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque 6T'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6T'S est expirée depuis le 10 février 2013.

HARRY'S FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : HARRY'S LIGHT , LES MATINS MOELLEUX , LES MOELLEUX DU MATIN


HARRY'S FRANCE (société par actions simplifiée) - Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 708200134


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de dénomination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie.